Françoise Keller


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Stoll Françoise Stoll-Keller Françoise Paxion
De: KELLER Françoise
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Keller (Françoise)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: hôpital de Montmorillon
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000525629(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Keller (Françoise), épouse Brocas
)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1989
JORFTEXT000000167147(source JORF)
diplome
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.